Championne du monde, championne d’Europe en titre, l’équipe française de handball va de nouveau être sur les devants de la scène. Et comme sur le terrain, pour créer et publier vos designs en rapport avec cet événement sportif médiatisé, certaines règles doivent être respectées. Même si le t-shirt n’est destiné qu’à votre usage personnel, les limites de la contrefaçon sont strictes. Nous vous expliquons ici ce qui est permis et ce qui ne l’est pas.
Marque déposée
Dans le cadre du Championnat d’Europe de handball masculin, la Fédération Européenne de Handball (EHF) a déposé certains groupes de mots et d’images afin de les protéger. Sans autorisation au préalable, il n’est par conséquent pas permis de les utiliser. Même si vous ne voulez pas imprimer vos designs pour les vendre, Spreadshirt reste une société commerciale et n’est donc pas autorisée à les imprimer. Concernant le Championnat, les logos officiels comme celui de l’EHF ainsi que la mascotte (la main dorée) sont des marques protégées. La marque semi-figurative « Men’s EHF Euro 2016 Poland » n’est pas autorisée.
Ce qui est permis
Malgré les obstacles, il est tout à fait possible de créer des designs sur le thème du handball. L’important est de ne pas nommer concrètement et dans son intégralité le championnat dont il est question, et de ne pas utiliser les marques déposées concernées. Vous pouvez par exemple laisser de côté le nom du pays organisateur ou bien l’année. Ballon de handball, joueur ou encore le mot handball peuvent être utilisés sans aucun risque. En règle générale, plus votre design traite du Championnat de handball de façon vague, plus il aura de chances d’être accepté.
Comment savoir si le logo est protégé ?
Les marques déposées ou encore semi-figuratives sont valables pour tout type de championnat, d’évènement, de produit et pour toute personne. Vous devez toujours avoir ce concept à l’esprit lorsque vous créez vos designs. À l’aide du site TMview, vous pouvez en fonction de vos termes de recherche, voir les sigles, logos et autres qui sont protégés. Cela vous donne une idée de ce qui est possible et vous éviter de passer des heures sur un design qui ne pourra pas être publié sur notre Marketplace ni imprimé sur un de nos produits.
Ce sujet étant très délicat, n’hésitez pas à poser vos questions dans les commentaires. Nous y répondrons aussi vite que possible.
