Bases légales pour le Championnat d’Europe de football, les Jeux olympiques ou les Jeux paralympiques

Le coup d’envoi du championnat d’Europe de football (de mi-juin à mi-juillet 2021) ainsi que des Jeux olympiques (de mi-juillet à début août 2021) et Jeux paralympiques de Tokyo (de fin août à début septembre 2021) approche à grand pas ! Des millions de fans sont désormais à la recherche de articles de sport pour soutenir leur équipe et athlètes préféré·e·s. Vous souhaitez proposer des produits adaptés pour stimuler vos ventes de la marketplace ? Mais attention, de nombreuses marques verbales, marques figuratives et semi-figuratives sont protégées.

En tant que leader de l’impression à la demande, nous attachons une grande importance aux exigences légales et attendons de nos partenaires qu’ils les respectent. Nous vous proposons par conséquent ci-après une liste non exhaustive des marques et expressions protégées relatives aux trois grands événements sportifs de l’année. Qu’ils soient sur vos designs, ainsi que dans leur nom, pour les mots-clés et description, les mots ci-dessous (mais pas seulement !) sont à éviter.

Marques verbales et mots protégés (Liste non exhaustive) :

Marques figuratives protégées (Liste non exhaustive) :

Veuillez noter que cette liste est donnée à titre indicatif et que les photos officielles ne doivent pas non plus être éditées.

Autres indications

Non seulement l’utilisation des logos officiels de l’UEFA mais aussi des Jeux olympiques et paralympiques, des mascottes et slogans est taboue. Vous devez également vous méfier des partenaires, sponsors et autres marques associés à ces événements sportifs. Cette année, les sponsors du championnat d’Europe de football sont Coca-Cola, Heineken, Volkswagen, TikTok, FedEx et booking.com, et les sponsors des Jeux olympiques et Jeux paralympiques de 2021 sont Intel Corporation, Procter and Gamble, Airbnb, Alibaba Group, Atos, Bridgestone, Dow, General Electric, Omega, Panasonic, Toyota et Visa.

Vous pouvez consulter les banques de données de TMView et de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle pour savoir si une marque est protégée ou non.