Noël approche, et nous nous attendons à une avalanche de nouveaux motifs sur le Marketplace. Pour être sûr que vos créations respectent bien le copyright nous allons vous donner quelques conseils notamment sur les mots du langage courant déposés en tant que marque. Nous les appellerons « mots déposés ».
– assurez-vous qu’ils n’apparaissent pas seuls
– Ces mots déposés ne doivent pas apparaitre au premier plan du motif.
Si le motif inclut une image et un mot déposé, ce dernier doit être intégré directement dans l’image. Autrement dit, voici ce que vous pouvez faire (à gauche) et ne pas faire (à droite) :
Si le mot déposé est utilisé à côté d’une image, il peut être considéré comme une description de l’image et donc utilisé directement comme marque. La façon dont il est intégré, et son utilisation au sein du motif doivent être étudiés au cas par cas. Le plus important reste l’aspect général du motif.
Utilisez les liens suivants pour vérifier que le mot que vous souhaitez utiliser n’est pas une marque déposée:
Nous avons déjà fait des recherches avec les mots relatifs à Noël et nous avons été agréablement surpris : il n’y en a que très peu. Votre créativité a donc peu de limites légales, du moins en ce qui concerne les mots suivants : Noël, Joyeux Noël, Christmas, Merry Christmas, etc. Créez maintenant votre tee shirt personnalisé !
N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions !
Quels sont les mots protégés de Noël les plus courants ? Pouvez-vous donner des exemples ? La plupart de mes motifs n’ont pas de texte, mais bon.