Nous attendons avec une impatience grandissante les deux grands événements sportifs de l’année : le Championnat d’Europe de football qui sifflera son coup d’envoi en juin en Pologne et en Ukraine et les Jeux Olympiques d’été qui auront lieu à Londres de juillet à août ou septembre prochains. Avant de vous lancer dans vos créations et personnaliser pleins de nouveaux motifs, nous souhaitons vous prévenir (une nouvelle fois) de la situation juridique quelque peu difficile.
Les marques et les logos de tiers sont naturellement tabous. Cela s’applique non seulement aux marques et aux logos du Comité Olympique et de l’UEFA, mais également à ceux des sponsors et autres participants. Voici un récapitulatif des principales entreprises engagées : Olympia: BMW, Adidas, Panasonic, Omega, Samsung, Visa
Rendez-vous sur London2012.com pour une liste complète.
Dans le cas de l’UEFA, les partenaires officiels sont : Canon, Carlsberg, Castrol, Coca Cola et McDonalds pour ne citer que les plus importants. Vous trouverez également une liste complète des sponsors sur la page de l’UEFA. Nous n’oublions pas non plus Ferrero, qui s’occupe d’une partie du merchandising pour l’UEFA.
En outre, il y a d’autres enregistrements de marque et certaines combinaisons de mots déposées par les marques comme [Euro 2012] ou [London 2012]. L’utilisation du chiffre 2012 est également limitée : ce chiffre est aujourd’hui protégé et ne peut pas être utilisé seul. Mais par exemple, le terme [Vacances 2012] n’est pas concerné par cette interdiction.
L’UEFA a en outre déposé l’image d’une coupe comme logo et image de marque, ce qui a des répercussions sur toutes les représentations graphiques de cet objet sous une forme similaire.
Pour en savoir plus, vous pouvez faire des recherches sur ce site (qui présente également toutes les marques déposées en Europe).
Si vous saisissez « UEFA » ou « Comité International Olympique » comme déclarant (en allemand : Anmelder ou en anglais : Applicant), toutes les marques associées à ces événements s’affichent à l’écran.
Si vous voulez en savoir plus sur les conséquences possibles d’une violation du droit des marques, vous pouvez consulter le message que nous avons posté sur notre blog à ce sujet lors des événements sportifs de 2008.
Veuillez publier vos commentaires, questions ou remarques sur notre forum dans les fils de discussion spécialement dédiés.
Merci !
Très belles photos, encore bravo et bon long vie à Événements sportifs de 2012 – Attention aux copyright ! | The French Spreadshirt blog,
En effet, j’ai un peu ce problème avec le terme “JaXX” que l’on m’a déjà interdit car existant en Allegagne (société de lotterie). Alors que c’est mon pseudonyme depuis plus de 10 ans, tattoué sous le bras… Seulement, je vais le faire officialiser comme nom d’usage devant le juge, et il sera présent sur mes papiers d’identité. Ainsi assimilable à mon nom propre, j’espère qu’on m’en empêchera plus l’usage!
Bonjour,
Pour les J.O. :
– Est-ce que “Londres 2012” est interdit en rapport avec “London 2012” ?
– Peut-on écrire “J.O. 2012” ?
– Peut-on écrire les dates de l’évènement ?
Pour l’Euro 2012 :
– Peut-on écrire “Championnat d’Europe de Football 2012”
– Peut-on écrire “Ukraine/Polgne” ?
– Peut-on écrire les dates de l’évènement ?
Merci pour vos infos,
Cordialement,
Merci pour cet article. Mais je pense que certaines marques ne sont pas forcément soumises aux mêmes copyright. Par exemple, si j’écris Eloka (le nom de mon agence) sur un de mes tee-shirts j’espère sincèrement que vous ne m’empêcherez pas de le faire. Je viens en effet de remarquer que ce nom figurait déjà dans cette base. Je ne connais pas ce site, je préfère me baser sur l’INPI pour déterminer quelle marque ne doit pas être utilisée. Quant à l’image de coupe, ce n’est qu’une photo, par conséquent un dessin de coupe ne copie pas cette image puisque c’est un dessin, non ?