L’été s’approche et deux grands événements sportifs nous attendent : Les Jeux olympiques à Londres ainsi que le Championnat d’Europe de football qui aura lieu en Pologne et en Ukraine. De tels grands événements vont souvent avec de nombreux enregistrements de marques verbales et figuratives. Cela signifie que le risque d’éventuelles atteintes au droit de la marque augmente.
Afin d’éviter la réception d’un avertissement, nous demandons nos partenaires de faire attention aux éventuels risques, surtout lors de la création de motifs. Nous ne pouvons malheureusement pas accepter de logos officiels, de mascottes et marques verbales et pas non plus des motifs à l’origine de sponsors officiels tels que Ferrero ou McDonald‘s.
Nous avons déjà annoncé ce sujet sur le forum il y a peu de temps. Vous pouvez chercher des marques déposées à l‘Office Allemand des Brevets et des Marques (DPMA), à l‘Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (OAMI) et à l‘Institut national de la propriété industrielle (INPI). Les titulaires des marques sont par ex. l‘Union des Associations Européennes de Football et le Comité International Olympique.
Vous faites bien de le préciser, en effet on peut être tenté de créer un t-shirt personnalisé avec des logos qu’on apprécie…à tort.