Le Championnat d’Europe de football 2016 va être sous le feu de tous les projecteurs français. Dans un précédent article, nous vous avons donné quelques idées et inspirations pour créer de nouveaux designs sur cet événement. À présent, nous aimerions vous informer plus en détails sur les marques déposées.
Pour encourager leur équipe préférée, les fans et supporteurs chercheront des t-shirts et accessoires pour l’événement incontournable de l’année. En tant que plateforme en ligne d’impression à la demande, il est important que les designers connaissent certaines règles.
Afin de protéger les droits des tiers, les designers n’ont pas le droit d’utiliser pour leurs designs des noms ou marques verbales et figuratives en vue d’être imprimés aussi bien sur les textiles que sur les accessoires. Voici une liste non exhaustive de termes protégés :
- UEFA EURO 2016
- EURO 2016
- FRANCE 2016
- Le Rendez-Vous
- Beau Jeu
- Allez les bleus
- Die Mannschaft
- Three Lions
- Super Victor
Il en est de même pour les marques figuratives suivantes :
Sources :
Le Rendez-Vous
Logo de l’UEFA
Super Victor
Beau Jeu
Site de l’UEFA
Il n’y a pas que les logos et expressions officiels de l’UEFA qui sont protégés. L’utilisation des logos et marques des sponsors, partenaires et tiers est aussi interdite. Cette année, les partenaires sont entre autres Adidas, Carlsberg, Coca-Cola, Continental, McDonald et Turkish Airlines.
Pour savoir si une expression, logo, dessin est protégé, le site de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle met à disposition plusieurs bases de données comme eSearch Plus ou TMview. Ce dernier propose un filtre grâce auquel vous pouvez sélectionner le titulaire de la licence, (comme l’UEFA) ou la catégorie recherchée (nommée classe de Nice. Le n° 25 correspond aux vêtements). Vous pouvez aussi utiliser le site de l’Office allemand des brevets et des marques, disponible aussi en anglais.
Nous vous souhaitons un très bon Euro 2016 et espérons avoir très bientôt le plaisir de voir vos nouvelles créations footballistiques.
Vous avez des questions, des doutes ? Racontez-nous tout ça dans les commentaires.
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